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Marques déposées par Louis GERNIGON
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les fermes et vignobles de france
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les fermes et vignobles de france
Louis GERNIGON

Numéro de dépôt :
3027944
Date de dépôt :
27/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2010

Présentation de la marque les fermes et vignobles de france

Déposée le 27 avril 2000 par Louis GERNIGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « les fermes et vignobles de france » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est Louis GERNIGON, domicilié(e) 2 rue de la Saussaye, 14930 MALTOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis GERNIGON - France.

La marque les fermes et vignobles de france a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les fermes et vignobles de france est expirée depuis le 27 avril 2010.

Louis GERNIGON a également déposé les autres marques suivantes : AF AGRICULTURE ET FERMES DE FRANCE , AF AGRICULTURE DE FRANCE , VITI INNOVANCE LES IDEES REMARQUABLES , LES AGRICULTEURS DE FRANCE , Fermes de : normandie, bretagne, du poitou, de l'anjou, du larzac, de montagne, de provence, de bourgogne, du bassin parisien, de vendée, d'alsace, des ardennes, de franche comté, du centre, du massif central, de pays de loire, des alpes, du limousin, d , ELEVAGES ET HARAS DEFRANCE , JA de FRANCE , C LES CUMA DE FRANCE


Louis GERNIGON - 2 rue de la Saussaye, 14930 MALTOT - France


Louis GERNIGON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

- panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques - panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (métalliques) - panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécanique (non métalliques).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.